FAQ

L'association Patrimoine des Terroirs a été fondée en 2006. Elle est dédiée aux vins et champagnes français avec le souhait de maintenir la relation directe entre le vigneron et les clients professionnels, et offrir un maximum de services tels que la possibilité d'avoir un point d’enlèvement de palette(s) mixte(s)-panachée(s). Depuis la création du Patrimoine des Terroirs, Céline, Alain et l'équipe de vignerons sont concentrés vers les mêmes buts : satisfaire ses clients et ses partenaires proposer une gamme de qualité à des prix raisonnables travailler en direct des vignerons offrir un maximum de services pour des partenariats étroits et durables Ce que nous ne sommes pas : Nous ne sommes pas des négociants Nous ne sommes pas des intermédiaires Nous ne sommes pas une cave coopérative Nous ne sommes pas une agence commerciale Nous ne sommes pas des courtiers Nous ne sommes pas des grossistes Nous sommes des VIGNERONS.

Nous garantissons : une éthique de qualité l'authenticité le respect des terroirs Depuis plusieurs années maintenant, nous sommes très fiers de vous offrir la plus grande diversité et les meilleurs services afin de promouvoir, ensemble, les producteurs indépendants. Toujours exigeants en terme de qualité du vin, de la vigne à la bouteille, tous les vignerons indépendants de notre groupe vous garantissent la traçabilité de leur production et sont personnellement impliqués dans l'aspect marketing. Ils vous offrent un large choix de vins authentiques avec une forte identité.

Patrimoine des terroirs répond à un besoin de panachage avec un seul lieu d’enlevement ( ou livraison), 1 seul document douanier (EMCS-DAE). Vous bénéficiez, ainsi, d’une logistique simple et rationalisée : panachage avec différents vins de différents vignerons, de différentes régions de France, de notre association à partir de notre plateforme (optimisation des coûts logistiques) Vous pouvez acheter de plus petites quantités par vin & vigneron Vous réduisez ainsi vos frais de stockage et maximisez votre rotation de vins Vous pouvez consolider un container ou un camion avec nos vins Vous optimisez vos frais logistiques avec une seule livraison Vous réduisez l’impact au niveau de votre trésorerie (cash flow ) Vous offrez à vos clients une gamme plus large afin de vous différencier de vos concurrents Vous gagnez du temps grâce à une livraison unique Vous gagnez de l’argent en ayant qu’un seul document douanier

Par téléphone (9h-12h / 14h-19h heure française) Par e-mail Utilisez les boutons en pied de page du site pour nous appeler ou nous envoyer un e-mail. Une confirmation écrite par email vous sera retournée. Eléments à nous fournir à la 1ere commande : • Adresse de livraison si différente • N° d'accises (si concerné ) • N° de TVA intracommunautaire (si concerné) • Email et site internet si disponible • Numéro de telephone et de fax • coordonnées du transporteur, numéro de tel, email + N° accises et TVA ( et port de sortie pour le Grand Export ) Informations nécessaires à chaque commande : • Un numéro de TVA valide et numéro d'accises valide ou nom du port + numéro de référence du bureau export de sortie le cas échéant - transport par bateau (pays tiers) • Adresse pour la facture, une adresse pour la livraison si celle ci est différente avec un numéro de telephone et un email • Coordonnées complètes du transporteur avec son email pour l’informer de la disponibilité de la commande • Toute autre information, document que vous jugerez utile Nous nous réservons expressément le droit d'annuler une commande, même après confirmation, si les garanties de paiement offertes par le client ne nous paraissent pas suffisantes, et sans qu'il puisse nous être réclamé à ce sujet aucune indemnité. Informations importantes & passage de commande: • Toute nouvelle commande entraine le paiement intégral de la précédente facture. Merci de votre compréhension • Un récapitulatif de votre commande vous sera renvoyé systématiquement après chaque commande comme PREUVE DE CONFIRMATION • Attention, nos bureaux sont ouverts du Lundi au vendredi ( 9h-12h / 14h-19h heure française ) • Toute commande doit être transmise par écrit RESERVE DE PROPRIETE : Conformément à la loi N° 80-335 du 12 Mai 1980, les marchandises restent notre propriété jusqu'au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts, la remise de traite ou de tout autre titre créant une obligation de payer ne constituant pas un paiement de la livraison. Toutes contestations qui pourraient survenir à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution des présentes conditions générales seront du ressort du Tribunal de Commerce de chaque émetteur de facture(s)qui a compétence exclusive quelles que soient les modalités de paiement acceptées, même en cas d'appel de garantie ou de pluralité de défendeurs et ce nonobstant toutes clauses contraires.

MODALITES DE PAIEMENT : Pour une première commande, le règlement doit nous parvenir avant l'expédition. Sauf accord contraire écrit par nous, toute nouvelle commande rend exigible, dès son acceptation, le paiement de la ou des livraisons précédentes, y compris les factures et/ou effets non encore échus, et la livraison de ladite commande est subordonnée à ce paiement. Ensuite, paiement à 60 jours ou 45 jours fin de mois , à compter de la date d’enlèvement ( conditions négociables suivant les quantités ). Nous nous réservons le droit de demander le paiement "comptant" ou une garantie bancaire sur certains marchés ou auprès de certains clients si nous le jugeons nécessaire. Le prix de chaque vin est Hors Taxes ( TVA non incluse). Tous les Prix sont en euros (€). Les commandes sont servies dans la limite des stocks disponibles. Les fourchettes de prix s'appliquent en fonction du volume total de la commande, pour une seule et même adresse de livraison. La facturation s'effectue selon le tarif en vigueur à la date de livraison. Le risque de change est à la charge de l'acheteur. En cas de retard de paiement, seront exigibles, conformément à l'article L 441-6 du code de commerce, une indemnité calculée sur la base de 15 fois le taux de l'intérêt légal en vigueur ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros." MODALITES DE LIVRAISON : Timing : Les délais de livraison/préparation sont donnés à titre indicatif, et ne constituent pas un engagement de notre part. Tout retard dans la livraison ne pourra constituer une cause de résiliation de la commande ni ouvrir droit à des dommages et intérêts au profit de l'acheteur. Tous faits en dehors de notre contrôle, tels qu'accidents survenus aux machines, grèves totales ou partielles du personnel, émeutes, état de guerre, incendies, arrêt dans les moyens de transport, difficultés d'approvisionnement, suspendent de plein droit l'exécution des ordres. Les envois sont faits en cartons de 6 bouteilles ou 12 bouteilles. 1/2 bouteilles, magnums et caisses bois, nous consulter. Réception de colis : Vérifier soigneusement les colis à leur arrivée. N’hésitez pas les refuser s’ils présentent le moindre signe de casse. Ou si vous avez un doute, laisser vos commentaires avant d’ouvrir votre livraison entièrement pour vérifier le contenu. Les marchandises voyagent toujours aux seuls risques et périls de l'acheteur, sauf définition d'un incoterm de vente différent. Dans leur intérêt, les destinataires sont engagés à vérifier l'état des marchandises au moment de leur livraison. Notre intermédiation éventuelle ne constitue en aucun cas notre participation aux responsabilités.

Comprendre les certifications : ECOCERT : Créé en 1991, Ecocert est le spécialiste français de la certification des produits issus de l'agriculture biologique. Ecocert a contribué à l’essor de l’agriculture biologique en participant à la rédaction des réglementations française et européenne, et intervient toujours aujourd’hui auprès du Ministère de l'Agriculture, de l'INAO et de la Commission européenne pour soutenir le développement de ce mode de production. LIEN ; http://www.ecocert.fr/index/ DEMETER : Demeter est la marque collective internationale de la biodynamie certifiée, qui regroupe 1000 adhérents en France et plus de 7000 dans le monde. La marque Demeter a été créée au début du 20ème siècle en Allemagne par des agriculteurs. Au fil des décennies, Demeter s’est professionnalisé pour proposer aujourd’hui: une gamme de cahiers des charges internationaux exigeants et complets pour l’agriculture biodynamique et l’élaboration des produits transformés qui en sont issus (produits alimentaires, cosmétiques et textiles) un système de contrôle et de certification fiable au niveau international (près de 60 pays). LIEN : https://www.demeter.fr/ HVE : En 2008, le Grenelle de l’Environnement… lançait la réflexion pour un dispositif ambitieux permettant à l’ensemble de l’agriculture de se doter d’un système public d’accompagnement et de reconnaissance environnementale : la “Certification Environnementale des Exploitations.” . La certification environnementale des exploitations agricoles répond au besoin de reconnaître les exploitations engagées dans des démarches particulièrement respectueuses de l’environnement. es niveaux de certification environnementale : niveau 1 : respect des exigences environnementales de la conditionnalité et réalisation par l’agriculteur d’une évaluation de l’exploitation au regard du référentiel du niveau 2 ou des indicateurs du niveau 3 ; niveau 2 : respect d’un référentiel comportant 16 exigences, efficientes pour l’environnement niveau 3 : qualifié de « Haute Valeur Environnementale », est fondé sur des indicateurs de résultats relatifs à la biodiversité, la stratégie phytosanitaire, la gestion de la fertilisation et de l’irrigation LIEN : https://hve-asso.com/ TERRA VITIS : Terra Vitis est une certification environnementale présente dans toutes les régions viticoles françaises. Reconnue par le Ministère de l’agriculture, la certification Terra Vitis a obtenu l’équivalence du niveau 2 de la Certification Environnementale. Pour obtenir la certification, les vignerons s’engagent à respecter le cahier des charges Terra Vitis. Gage du sérieux de la démarche, un organisme indépendant contrôle régulièrement le respect du cahier des charges et valide l’octroi de la certification. Lien : http://terravitis.com